Sylvaine Bossavy

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sylvaine BOSSAVY
directrice du travail, cheffe du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000049410817(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 202414/04/2024
De: Sylvaine BOSSAVY
directrice du travail, cheffe du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000048218878(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 202318/10/2023
De: Sylvaine BOSSAVY
directrice du travail, cheffe du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000047887958(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202327/07/2023
De: Sylvaine BOSSAVY
directrice du travail, cheffe du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000047254375(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 202303/03/2023
De: Sylvaine BOSSAVY
directrice du travail, cheffe du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000047241573(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 202301/03/2023
De: Sylvaine BOSSAVY
directrice du travail, cheffe du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000046967793(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 202311/01/2023
De: Sylvaine BOSSAVY
directrice du travail, cheffe du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000046931757(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 202306/01/2023
De: Sylvaine BOSSAVY
directrice du travail, cheffe du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000046294753(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 202216/09/2022
De: Sylvaine BOSSAVY
directrice du travail, cheffe du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000045946599(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 202222/06/2022
De: Sylvaine BOSSAVY
directrice du travail, cheffe du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000045522940(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Sylvaine BOSSAVY
directrice du travail, cheffe du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000044488138(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 202115/12/2021
De: Sylvaine BOSSAVY
directrice du travail, cheffe du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000043934020(source JORF)
délégation de signature
13 Août 202113/08/2021
De: Sylvaine BOSSAVY
directrice du travail, cheffe du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000042427716(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 202016/10/2020
De: Sylvaine BOSSAVY
directrice du travail, chef du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000042341003(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Sylvaine Bossavy
directrice du travail, cheffe du bureau des outils méthodologiques et de la légalité du cadre d'intervention du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des outils méthodologiques et de la légalité du cadre d'intervention du système d'inspection du travail et au nom de la ministre chargée du travail tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets »
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
JORFTEXT000039034337(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 201905/09/2019
De: Sylvaine Bossavy
directrice du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'insertion professionnelle et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
JORFTEXT000031794443(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Sylvaine Bossavy
directrice du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'insertion professionnelle et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
JORFTEXT000027825677(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201310/08/2013
De: Sylvaine BOSSAVY
directrice adjointe du travail, responsable de l'unité territoriale de la Meuse
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2011-01-07"
JORFTEXT000023398420(source JORF)
promotion
11 Janvier 201111/01/2011
De: Sylvaine Bossavy
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction des relations du travail
Groupe:
Direction des relations du travail
date_debut="2006-10-01"
JORFTEXT000000637020(source JORF)
promotion
23 Août 200623/08/2006
De: Bossavy (Sylvaine)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1998-09-17"
JORFTEXT000000574093(source JORF)
nomination
09 Septembre 199809/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.